Lieux de justice en Savoie du nord

Sidonie Bochaton

 

Présentation de recherches en cours

Dans le cadre de mes recherches universitaires qui portent sur les maisons de chanoines réguliers en Haute-Savoie, j’ai développé un intérêt pour les lieux de justice, qu’il s’agisse de lieux d’enfermement ou de lieux d’exécutions des peines. Ces recherches ont principalement porté sur la justice des maisons de chanoines réguliers, mais également sur les lieux d’exécutions de seigneuries ecclésiastiques et laïques. Elles s’inscrivent dans un champs de recherche particulièrement dynamique sur la justice en Europe médiévale et moderne.

Les tours-prisons des maisons de chanoines réguliers

Ce travail sur les tours-prisons trouve son origine dans mon sujet de mémoire de master : le prieuré fortifié de Meillerie (v. 1130-1752). Au moment de sa fondation, cette maison semble avoir été un simple bâtiment associé à une église. Mais en 1220, le comte de Savoie et son allié le sire de Faucigny donnent aux chanoines tous leurs droits de justice sur Meillerie et la paroisse voisine de Lugrin. Dès lors, les chanoines font construire un nouveau prieuré qui est un petit château pourvu d’une tour de défense afin de signifier à tous leur nouveau statut de seigneurs. Cette tour est conservée, ce qui a permis d’en étudier l’architecture. Par ailleurs, le compte-rendu d’une enquête menée en 1277 à propos de ces mêmes droits de justice révèle le fonctionnement de la justice à Meillerie au milieu du XIIIe siècle et les différents rôles de la tour. La riche documentation archivistique et iconographique permet de bien connaître cet édifice et une restitution médiévale a pu être proposée. Par ailleurs, les archives ont également renseigné le processus d’acquisitions de nouveaux droits de justice dans la région, mais aussi d’une autre tour-prison à Lugrin en 1306 et enfin l’obtention d’une autorisation d’ériger des fourches patibulaires à Novel.

 

 

 

 

 


Fig. 1 — La tour du prieuré de Meillerie (v. 1820). Archives départe-mentales de la Haute-Savoie, 39FI230.



L’étude de l’abbaye d’Abondance dans le cadre de ma thèse a permis de mettre en évidence l’existence d’une « tour des prisons » jusqu’alors inconnue. Si la première mention de prisons date de 1325, il faut ensuite attendre 1598 pour que l’expression « tour des prisons » apparaisse à l’occasion de la réfection de sa toiture, opération réitérée en 1636 puis 1697. Cette documentation a permis de localiser avec exactitude cette « tour » et d’en retrouver des vestiges, compris dans le carré claustral et dans l’angle sud-ouest de l’aile sud. Plusieurs points ont retenu mon attention : la localisation de cette prison au sein même du carré claustral, son apparence extérieure avec cette tour qui dépassait de la charpente et indiquait l’emplacement de la prison, son organisation interne à trois ou quatre niveaux ainsi que son ou ses accès. Les mentions du XVIIIe siècle montrent enfin qu’après l’incendie des toitures en 1728, la tour fut arasée pour reconstruire la charpente et que la prison fut délocalisée dans l’ancien presbytère situé à l’extérieur de la clôture. Quelques archives permettent de connaître des cas d’enfermements. Je devais présenter cette étude lors du colloque Les espaces carcéraux au Moyen Âge… (org. M. Charageat, J. Claustre, E. Lusset, M. Vivas) qui devait se tenir en avril 2020 à Bordeaux, mais a été annulé. La publication est en revanche maintenue.

 

 

 

 

 

 

Fig. 2 — L’abbaye d’Abondance: localisation de l’ancienne tour des prisons. Cl. S. Bochaton.

 
Les lieux d’exécutions en pays de Gavot (Haute-Savoie)

En 2017, j’ai présenté lors du colloque (Re)lecture archéologique de la justice en Europe médiévale et moderne (org. M. Vivas) une communication intitulée « Lieux de justice dans la seigneurie ecclésiastique de Meillerie » qui a été suivie d’une publication en 2019. Ce colloque a suscité une réflexion sur les lieux d’exécutions qui a mené en 2018 à l’organisation d’une opération archéologique de prospection sur le territoire du pays de Gavot (Haute-Savoie) avec l’archéoanthropologue Audrey Gaillard (Archeodunum Suisse/Chercheuse associée ArAr). C’est dans ce territoire que se trouvait le prieuré de Meillerie. La problématique de recherche était double et portait, dans un premier temps, sur l’identification des sites d’exécutions dans les seize communes actuelles au travers de recherches archivistiques. La consultation de l’abondante documentation textuelle concernant le pays de Gavot a permis un regroupement préalable d’informations à propos de ces lieux d’exécution de la justice. La consultation de ces données a abouti à l’identification de douze sites qui pouvaient constituer l’objet de prospections pédestres. Afin d’affiner et de préparer au mieux les recherches de terrain, le cadastre a été consulté afin d’écarter les sites pour lesquels les constructions contemporaines auraient pu masquer les éventuelles traces archéologiques. L’utilisation du cadastre ancien (v. 1730) a également permis de repérer les parcelles correspondantes sur lesquelles les fourches patibulaires étaient parfois représentées.

Fig. 3 — Cadastre de la commune de Publier (v. 1730). Archives départementales de la Haute-Savoie, 1Cd121.

Les sites sélectionnés ont donc fait l’objet de prospections pédestres en octobre 2018 au sein des communes de Chevenoz/Vinzier, Meillerie, Novel, Publier, Saint-Gingolph/Le Bouveret (CH), Saint-Paul-en-Chablais et Larringes. Cette prospection a permis la découverte de deux piliers de tuf des anciennes fourches de Saint-Gingolph (Suisse). Le rapport d’opération archéologique est en cours de rédaction et les résultats ont été présentés lors d’une journée de communications sur l’actualité archéologique en Savoie en juin 2019. Ces recherches ont également attiré l’attention de Bruno Lemesle et de Rudi Beaulant (université de Bourgogne) qui nous ont sollicitées pour participer à leur projet de recherche « La justice dans les deux Bourgognes » qui est en cours de montage.

Fonctionnement de la justice dans les seigneuries de chanoines réguliers

Outre les lieux d’incarcération et d’exécution, d’autres lieux servent à rendre la justice où à la signifier : il peut s’agir du lieu du jugement, rendu une fois à Meillerie comme se déroulant au pied de la tour et probablement du côté extérieur du prieuré ; il peut également s’agir de l’enclos de l’abbaye, qui matérialise une frontière entre les droits des religieux et ceux des communiers à Abondance, mais aussi des piloris, carcans et bans de justice dans le village de Lugrin. L’ensemble de ces données fera l’objet d’une communication au colloque Communautés religieuses, justice et sociétés organisé en juin 2020 par le CERCOR et intitulé « Lieux de justice de chanoines réguliers en Haute-Savoie. Les congrégations d’Abondance et du Mont-Joux ». La question du personnel attaché au fonctionnement de la justice est également importante dans une seigneurie, ecclésiastique ou non : métral (officier en charge du maintien de l’ordre et du paiement des impôts et amendes), châtelain, juge, bourreau, procureur, etc. Enfin, et si les archives ne sont pas suffisamment nombreuses pour tirer des conclusions, quelques exemples donnent une idée des motifs d’enfermement, des personnes enfermées et du fonctionnement des prisons. C’est en particulier le cas au prieuré de Meillerie dont une enquête menée en 1277, et dont le compte-rendu est conservé à Turin, a fait l’objet d’une transcription et d’une étude par le professeur Alessandro Vitale-Brovarone (Université de Turin) en 2019. Ce document révèle de nombreux exemples d’exercice de la justice entre 1230 environ et 1277. Je devais le présenter en mars 2020 dans un colloque intitulé L’autorité du droit coutumier dans l’espace francophone organisé par Roger Koudé, doyen de la Chaire Unesco de l’Université catholique de Lyon, mais le colloque a été reporté en septembre 2020. Cette communication s’intitule « Droit coutumier au XIIIe siècle en comté de Savoie. Les droits de justice des chanoines de Meillerie ». C’est également le cas d’un document de 1430 qui fixe les droits coutumiers de la communauté de la vallée d’Abondance contre l’abbé et ses chanoines.


Fig. 4 — Détail de la peinture murale La Fuite en Egypte (v. 1430), cloître de l’abbaye d’Abondance. Cl. Abbaye d’Abondance.
Et après?

Ces recherches seront valorisées par différents moyens dans les mois à venir : publications pour les actes des colloques mentionnés, publication de synthèse sur les lieux d’exécutions en pays de Gavot pour la revue en ligne Criminocorpus, participation à la base de données HUGO – Patrimoine des lieux de justice, rédaction d’une notice méthodologique pour la Chronique des fouilles archéologiques de Haute-Savoie, et participation au projet de recherche JUMBO – La justice médiévale dans les deux Bourgognes de Bruno Lemesle et Rudy Beaulant (Université de Bourgogne).

Les fourches de Saint-Gingolph (Suisse) ont été récupérées et font l’objet d’un projet d’érection pour leur mise en valeur.

Partenaires de l’opération de 2018 :
– Service Régional de l’Archéologie – DRAC ARA
– Conseil départemental de la Haute-Savoie

 

Citer ce billet : Sidonie Bochaton, "Lieux de justice en Savoie du nord." Le Fil d'ArAr, 05/05/2020, https://lefildarar.hypotheses.org/3455.

2 réflexions sur « Lieux de justice en Savoie du nord »

  1. Votre sujet est intéressant parce que ces lieux d’enfermement sont rares. J’ai dirigé en 2006 une fouille à Montbrison (Loire) sur le castrum comtal où nous avons retrouvé la tour des prisons et un second bâtiment arasé contenant des cachots. La tour donnait au 1er étage dans l’auditoire de justice partiellement conservé en fondation et en 2008, j’ai participé à la fouille (RO : S. Bocquet) du quartier des Halles à Chambéry, où était conservé dans le bâti, une partie des vestiges la prison royale des ducs de Savoie installée dans l’emprise du couvent des Dominicains et du Sénat de Savoie. la publication est en cours.
    Merci pour ces informations archéologiques.
    Michel Goy

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